La Cour constitutionnelle a suspendu l’ordonnance visant à reporter la mise en œuvre de la zone de basses émissions (LEZ) à Bruxelles, indique jeudi le ministre bruxellois de la Santé et de l’Environnement Alain Maron dans un communiqué. La juridiction souligne l’urgence de préserver la qualité de l’air et la santé des habitants, notamment des enfants atteints d’asthme.
Selon la Cour, la LEZ constitue un outil essentiel pour réduire la pollution atmosphérique, protéger les personnes les plus vulnérables et garantir un air plus sain pour l’ensemble de la population. La suspension de la mesure est présentée comme un signal fort, confirmant la nécessité de maintenir des normes ambitieuses en matière de qualité de l’air face aux enjeux de santé publique et environnementale.
Le ministre Alain Maron se réjouit de cette décision en faveur de la santé publique. Il a annoncé qu’il demanderait à la taskforce LEZ, chargée de la mise en œuvre opérationnelle des mesures, de se réunir rapidement afin d’assurer le suivi de l’arrêt de la Cour. La taskforce devra également identifier des solutions pour limiter au maximum les conséquences de ce qu’il qualifie d’« initiative regrettable » de certains partis pour les citoyens concernés.
De son côté, l’organisation de mobilité Touring estime que la suspension du report de la LEZ crée une grande insécurité juridique et pratique pour les citoyens. Dans un communiqué, elle souligne que les automobilistes doivent pouvoir planifier leurs choix plusieurs années à l’avance et que « changer les règles à la dernière minute, puis les voir suspendues par la justice, sape totalement la confiance ». Touring plaide pour que les véhicules qui impactent réellement la qualité de l’air – utilitaires, poids lourds et autocars – soient ciblés en priorité, plutôt que les voitures Euro 5, qu’elle juge « peu nombreuses mais indispensables au budget de nombreux ménages ». L’association déplore par ailleurs l’absence de mesures de compensation pour les navetteurs ou les visiteurs occasionnels et remet en cause l’efficacité de la LEZ, dont l’impact « reste difficilement mesurable ».
